Qu’est-ce que les licences logicielles ?
En installant un logiciel, nous avons tous déjà été demandés de lire très attentivement un long contrat avant de poursuivre l’installation. Ceci est ce qu’on appelle un « Contrat de Licence Utilisateur Final » (EULA en anglais). En effet, lorsque vous installez ou achetez un logiciel, il ne vous appartient pas à proprement dire, mais l’auteur vous attribue une licence vous permettant l’exploitation de celui-ci.
Pour expliquer ceci, nous allons d’abord essayer de comprendre ce qu’est la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
D’abord il faut définir la notion de logiciel. Selon l’arrêté du 22 décembre 1981, un logiciel est « l’ensemble des programmes, procédés et règles, et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d'un ensemble de traitement de données ».
Ensuite, la propriété intellectuelle désigne l’ensemble de droits exclusifs dont dispose l’auteur d’une création intellectuelle. Elle se divise dans deux domaines: les propriétés littéraires & artistiques et les propriétés industrielles. C'est d'après dans cette notion que s'imposent les droits d'auteur, le copyright ou le brevet. La notion de propriété intellectuelle définit donc le relation entre l'auteur et son œuvre.
En ce qui concerne les logiciels, les droits d’auteurs délèguent notamment à l’auteur le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, le droit de paternité, le droit de reproduction et le droit de distribution. De plus, les travaux de conception, le code source et la représentation graphique du logiciel sont protéges par les droits d'auteur. Ainsi, l'auteur peut se réserver tous les droits d'exploitation et de commercialisation de son œuvre.
Mais certains développent des logiciels pour le profit du public et d'autres pour les commercialiser. Comment donc mettre en évidence quels droits se réservent l'auteur et lesquels en bénéficient les utilisateurs? Ai-je le droit de partager un logiciel, le modifier? C'est là ou invterviennet les licences logicielles. Une licence logicielle est un contrat dans laquelle le titulaire des droits définit les conditions d'utilisations de son œuvre, car utiliser un logiciel sans l'autorisation de l'auteur vient à violer les droits d'auteur. Donc, selon les l'utilisation voulue par l'auteur, celui-ci pourra distribuer son œuvre en cèdant certains droits, spécifies dans la licence. Il existe donc plusieurs types de licences correspondants aux types de logiciels et les usages dont ils sont destinés.
Les logiciels propriétaires
Dans le cas de logiciels propriétaires, l’auteur vous accorde une licence à exploiter son logiciel mais il se réserve les droits de distribution, vente, modification. Le code source n’est pas mis à disposition des utilisateurs. Ceci est le plus souvent réservé aux logiciels destinés à être commercialisés.
Le «shareware»
Le shareware est un concept très proche du logiciel propriétaire mais le plus souvent l’utilisateur est accordé une période d’essai ou une version bridée du logiciel originel avant d’avoir besoin à payer pour l’utilisation. Ceci permet aux entreprises de démontrer les qualités de leurs logiciels, attirant potentiellement plus d'utilisateurs. L'idée est d'accoutumer les utilisateurs au logiciel pour qu'il s'attachent et sont plus suceptibles de payer pour acceèder aux fonctions complètes.
Le « freeware » (ou gratuiciel)
Le freeware est un logiciel propriétaire mais mis à disposition gratuite. Il offre le plus souvent moins de fonctionnalités que d'autres logiciels payants mais assez pour plaire à un grand public. C'est pour cela qu'il intègre souvent de la publicité.
L’open source ou logiciel libre
Un logiciel dit open source est un logiciel dont le code source est mis à disposition et qui peut être redistribué ou modifié. Il existe une multitude de différents modèles de licences libres tous avec leurs particulatités. Voici les 3 principales licences utilisés dans le shareware :
- La GPL : la General Public License ou copyleft est une des plus répandues. Elle permet à l'auteur d'interdire tout détournement commercial ainsi que la mise en place de restrictions sur des versions modifiées. Richard Stallman est à l'origine de la licence publique générale GNU, elle a été rédigée avec l'aide de l'avocat Eben Moglen.
- La LGPL : C'est une licence de logiciel libre moins sévère, elle permet l'intégration de modules non libres.
- BSD La BSD : Une autre licence dans le monde du libre, autorise l'évolution et l'intégration à des produits commerciaux.
Creative Commons
Une autre modèle souvent utilisé est celui du Creative Commons. Avec celui-ci les œuvres peuvent êtres payantes, libres, open source ou non. Ceci peut donc porter à confusion.
Crées par l’organisation Creative Commons, les licences Creative Commons sont des alternatives aux droits d’auteur standards des différents pays. Elle
propose six licences différents réunis autout de quatre pôles:
- Attribution (BY)
Le logiciel peut être librement utilisé à condition de l’attribuer à l’auteur. - Non Commercial (NC)
L’auteur interdit la redistribution commerciale - No derivative works (ND)
Interdiction de créer des œuvre dérivées. - Share alike (SA)
Partage autorisé sous condition de rediffuser selon la même licence.
L'idée du Creative Commons est de poser quatre bases principales dont lesquelles l'auteur peut choisir en fonction de l'utilisation destinée aux logiciels.
Il peut donc exister par exemple, des œuvres licenciées sous Creative Commons de type BY-ND, BY-NC ou BY-NC-ND.